Des règles parfois absurdesLa TVA, star du changement d’année en Belgique

Luc Suriant
La taxe la plus connue est mise à toutes les sauces de l’autre côté de la frontière. Elle vole la vedette aux autres changements attendus.
Le doublement de la taxe (de 6 à 12%) pour accéder à une salle de sport a provoqué une incompréhension totale chez les gérants de ces établissements en Belgique.

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Déjà en place, d’actualité à partir du 1er janvier ou actionnée le 1er mars, la hausse de la TVA est au centre de tous les débats ces dernières semaines. Elle s’invitera probablement dans les discussions fiévreuses du réveillon de la Saint-Sylvestre. Et les assiettes belges pourraient contenir des aliments qui seront soumis à différents… régimes fiscaux à partir du 1er mars.

Le gouvernement fédéral, qui s’est enfin mis d’accord sur un accord budgétaire il y a quelques jours, compte gratter 222 millions d’euros supplémentaires à travers des mesures qu’il a détaillées il y a quelques jours et qui touchent notamment aux produits liés à l’alimentation.

Une règle générale existe. Il n’y aura pas d’augmentation de la TVA si un plat se conserve plus de deux jours après sa préparation. Si la date limite de consommation est inférieure ou égale à 48 heures, la TVA sera de 12%. Les plats à emporter, préparés et composés de plusieurs ingrédients sont donc dans le collimateur. Ils devront être consommables tels quels, sans autre manipulation supplémentaire, sauf celle d’être réchauffés. La mesure s’appliquera dans tous les lieux susceptibles de les fournir (supermarchés, snacks, …).

Une règle qui n’a pas tardé à alerter les esprits les plus subtils. Certains faisant remarquer qu’une pizza fraîche sera soumise au taux de 12% alors qu’une autre sortie du congélateur bénéficiera d’un taux de 6%. Au pays du surréalisme, tout est possible. Les gérants de supermarchés sont ainsi confrontés à un véritable casse-tête et demandent un report de ces mesures.

Les salles de sport dans le collimateur

D’autres secteurs seront concernés comme ceux de la culture, des loisirs, de l’hôtellerie et des pesticides notamment. Ces derniers verront le taux de TVA passer de 12 à 21 %.

Les hôteliers et autres propriétaires de gîtes font grise mine puisque les campings et les logements meublés n’échappent pas à ces mesures. En passant de 6 à 12%, la TVA met du monde dans l’embarras. Et ça concerne également la mise à disposition d’emplacements de tentes ou de caravanes.

La soupe à la grimace sera au menu de début d’année pour les amateurs de sports. Le doublement de la taxe (de 6 à 12%) pour accéder à une salle a provoqué une incompréhension totale chez les gérants d’installations, indignés que l’on s’en prenne indirectement à la santé des clients et obligés de répercuter cette hausse à partir du 1er mars sur le prix d’entrée. L’accès aux enceintes sportives risque aussi de devenir plus onéreux.

Les loisirs ne seront pas épargnés avec un doublement de la TVA pour accéder aux musées, aux monuments, aux parcs aménagés et parcs d’aventures, aux saunas, bowling, karting, escape rooms, jardins botaniques et zoologiques.

Du côté de la culture, le théâtre de rue, les chorégraphies, l’opéra et les concerts de musique classique échappent à l’augmentation mais le passage de 6 à 12% de TVA s’appliquera aux cinémas, aux théâtres, aux concerts en salle et en festival, aux spectacles de magie, de stand-up, et à l’accès à des expositions ou conférences.

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