Mon voisin est trop bruyant, que faire ?

Il peut faire de votre vie un cauchemar, empoisonner les relations de voisinage et même plomber la valeur de votre logement: le bruit est une nuisance à prendre très au sérieux.

D'ailleurs, c'est une source de stress importante au Luxembourg, constatait en 2020 Eurostat : près d'un résident sur cinq du Grand-Duché déclarait avoir souffert du bruit provenant de leurs voisins ou de la rue. Un taux d'ailleurs plus élevé que la moyenne européenne (18,3%), plaçant le Luxembourg dans le top 10 des pays membres où l'on se plaint le plus du bruit.

Alors bien sûr, il y a bruit et bruit : on peut le tolérer lorsqu'il est provisoire ou inévitable, par exemple lorsque des ouvriers communaux ne font que leur travail. Mais que faire lorsque le boucan provient d'un voisin malpoli, qui ne se soucie ni de votre bien-être, ni de respecter les règles de bon voisinage ?

Les règles de base

Encore aujourd'hui, beaucoup pensent que seul le tapage nocturne est répréhensible. Et que par conséquent, chacun peut jouer allègrement du marteau-piqueur ou pousser la musique à fond le reste du temps.

Or, c'est faux : au Luxembourg, le Code pénal fixe des limites à ne pas dépasser à toute heure de la journée, et il existe aussi des spécificités selon les communes.

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Commençons par les règles de base. La première est le respect du repos nocturne, qui est effectivement obligatoire entre 22h et 7h.  Il est donc interdit d'effectuer des travaux dans votre logement pendant cette période, et il est vivement conseillé de minimiser les sources de dérangement sonore tel que télévision, musique... De même, à l'extérieur des logements, que ce soit dans un lieu public, la rue, un parc, etc., il faut faire en sorte de ne pas déranger le voisinage durant ces horaires.

En journée en revanche, il est communément admis que l'on peut effectuer des activités bruyantes (jardinage, bricolage, musique, etc.), mais pas à n'importe quelle heure non plus ! Ainsi, en plus de la règle absolue du repos nocturne de 22h à 7h, il existe des plages horaires à respecter pour effectuer des activités bruyantes, selon le moment de la journée mais aussi de la semaine :

• les jours ouvrables entre 8h et 20h
• les samedis entre 8h et 12h et entre 14h et 18h
• les dimancheset jours fériés de 10h à 12h.

Les cas particuliers : limites sonores, feux d'artifice, animaux...

Si vous êtes tatillon, vous pouvez néanmoins trouver des règles très précises sur les limites sonores à ne pas dépasser.  En consultant par exemple sur le portail de l'environnement le règlement communal contre le bruit, on apprend qu'à "l'intérieur des habitations, les bruits techniquement évitables, transmis par les locaux voisins contigus" ne doivent pas dépasser les niveaux de bruit suivants:

•  40 dB entre 7 et 22 heures;
• 30 dB entre 22 et 7 heures.

On ne va pas se mentir, peu de chance que ces valeurs difficiles à mesurer soient respectées à la lettre. Pour vous donner un ordre d'idée, 20 dB correspond au tic-tac d’une horloge ou le bruissement des feuilles, et 40 dB au chant des oiseaux. On estime qu'un bruit devient pénible plutôt aux alentours des 60 dB, mais évidemment cela dépend de chacun.

Quant aux pétards et feux d'artifice, les communes interdisent généralement l'utilisation de pétards et feux d’artifice à moins de 100m des habitations, sauf dérogation exceptionnelle du bourgmestre. Leur caractère exceptionnel fait qu'ils sont généralement tolérés par les habitants...

N'oublions pas non plus nos amis les animaux: quoi de plus pénible qu'un chien qui aboie toute la journée ? Là encore, la loi est claire : "Les propriétaires ou gardiens d'animaux sont tenus à prendre les dispositions nécessaires pour éviter que ces animaux ne troublent la tranquillité publique ou le repos des habitants."

Les sanctions en cas de manquement à ces obligations sont définies par l'article 561 du Code Pénal : seront punis d'une amende de 25 à 250 euros "ceux qui se seront rendus coupables de bruits ou tapages nocturnes de nature à troubler la tranquillité des habitants". Pas sûr que cela soit dissuasif, mais cela est un autre débat...

Les communes ont aussi leur mot à dire !

Mais il faut aussi savoir, comme le rappelle l'Union Luxembourgeoise des consommateurs, que les communes aussi ont aussi leurs propres règlements visant à interdire les bruits susceptibles de troubler la tranquillité des habitants "par leur intensité, leur continuité, leur nature, leurs conséquences ou leur caractère imprévisible", avec des peines qui peuvent varier d'une commune à l'autre.

Et certaines règles sont parfois surprenantes! Par exemple, sur le site de la ville de Luxembourg, on trouve un règlement de police qui rappelle que pendant la nuit, "le bruit causé par la fermeture des portières d'automobiles et des portes de garages, ainsi que par l'arrêt et le démarrage des véhicules ne doit pas incommoder les tiers."

Bref, mieux vaut se renseigner auprès de son administration communale, vous pourriez être surpris !

Que faire en cas de litige ?

Votre voisin vous tape sur les nerfs ? Nous avons contacté la police grand-ducale pour connaître la marche à suivre.

Premier conseil, de bon sens: "lorsque des habitants se sentent gênés par du bruit provenant de leurs voisins, nous recommandons qu’ils cherchent dans un premier temps le dialogue avec ceux-ci en essayant de trouver une solution de cette manière." Il peut éventuellement être utile de l’inviter (avec courtoisie !) à venir constater chez vous l’ampleur du bruit.

Ne pas hésiter à recourir à la police en cas de litige de voisinage.

Vous pouvez aussi lui envoyer un courrier recommandé pour lui rappeler ses obligations légales, ou faire appel à votre syndic (en cas de copropriété). Si un accord à l'amiable n'aboutit pas, ou s’il s’agit d’une discothèque, d’un café, ou d’un autre d’établissement, "les habitants peuvent contacter leur commissariat de police local."

Lorsqu’une nuisance sonore est signalée à la police, cette dernière "en prend note et se rend sur place pour vérifier ceci. Dans ce contexte, nous recommandons d’ailleurs de ne pas attendre le jour suivant pour appeler la Police, sinon il est beaucoup plus difficile pour les agents de constater s’il y avait effectivement du bruit au moment indiqué ou pas. Sur place, les agents de Police parlent à la personne ayant signalé l’incident et cherchent le contact avec le gérant de l’établissement, le voisin etc., afin de trouver une solution qui est acceptable pour les deux parties" conseille la police.

Et si le voisin est assez malin pour arrêter de faire du bruit à l’arrivée de la Police ? "Vous pourrez alors recueillir des témoignages de la part d’autres voisins importunés, d’amis ou membres de la famille en visite chez vous. Mieux encore, vous pouvez faire appel à un huissier de justice, si par exemple, les bruits se produisent toujours aux mêmes heures et que la fixation d’un rendez-vous est possible" conseille l'ULC.

Dans la plupart des cas, la situation se règle ainsi. Mais si cela n'aboutit pas, ou s'il s'agit d'une récidive, "il est toujours possible de porter plainte" rapporte la police.

Ainsi, en 2022, environ 200 procès-verbaux en matière de nuisances sonores (de tout type, donc pas seulement lors de troubles entre voisins) ont été dressés par la police aux autorités compétentes.

Enfin, ne pas oublier qu'il existe des initiatives locales, comme certaines communes qui proposent par exemple des médiations de voisinage.